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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M
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COUTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUTURE
S&M, SAS

Numéro de dépôt :
3713073
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
COUTURE de S&M

Présentation de la marque COUTURE

Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost, 01708 Miribel Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S&M, SAS, Mme PHAN Champy domicilié(e) ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France.

La marque COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUTURE arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S&M, SAS - ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost, 01708 Miribel Cedex - France - SIREN 413169475


S&M, SAS, Mme PHAN Champy - ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749519 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

– ciseaux (080040).

– fils à usage textile.

– aiguilles (260010), boutons (260021), articles de mercerie à l'exception des fils (260070), épaulettes pour vêtements (260118), oeillets pour vêtements (260073), épingles autres qu'articles de bijouterie (260100), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (260111), pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles (260081), paillettes pour vêtements (260077).